Projet de conditions générales de vente

Un projet pour la future commercialisation

Les abonnements seront disponibles à l’ouverture. En attendant, découvrez Scola gratuitement. Ce document prépare l’offre ; il ne permet pas de commander et n’active aucun paiement.

Vendeur, statut, adresse, immatriculation, téléphone et email : A DEFINIR. Date d’entrée en vigueur des CGV : A DEFINIR.

Une seule offre Scola

Chaque enfant bénéficie des mêmes fonctionnalités de l’offre, selon les contenus disponibles : fiches pédagogiques, exercices corrigés et suivi des activités enregistrées. Le nombre d’enfants, de 1 à 6, et la périodicité déterminent le total familial. Aucune garantie de résultat scolaire ni utilisation illimitée de l’IA n’est incluse dans ce projet.

Les prix de la grille ci-dessous sont exprimés en euros. Régime de TVA et mentions fiscales définitives : A DEFINIR. Le prix total applicable sera indiqué avant toute future commande.

Mensuel et annuel

Le mensuel est sans engagement. L’annuel est payé en une fois pour 12 mois d’accès ; son montant correspond à 10 mensualités, soit 2 mois offerts par comparaison avec 12 paiements mensuels.

Renouvellement automatique ou non, information à l’échéance, résiliation et date d’effet, ajout ou retrait d’un enfant, changement de périodicité, prorata et remboursement éventuel : A DEFINIR.

Commande, paiement et accès

Parcours de commande, moyens de paiement, échéances, confirmation sur support durable, facturation, date d’activation, traitement d’un impayé et assistance : A DEFINIR. Les tests existants ne constituent pas le futur parcours commercial.

Les conditions d’accès professeur et les limites des fonctions d’intelligence artificielle à l’ouverture sont A DEFINIR. Le calculateur donne une estimation fondée sur la grille validée ; il ne constitue ni une commande ni une réservation.

Rétractation et garanties

Le dispositif d’information sur le droit de rétractation, ses conditions d’exercice et le formulaire correspondant sont A DEFINIR et devront être validés avant la vente. Ce projet ne contient aucune renonciation au droit de rétractation.

Les informations sur les garanties légales applicables aux contenus et services numériques, la conformité, les mises à jour et les recours sont A DEFINIR. Les droits légaux des consommateurs ne sont pas exclus par ce projet.

Réclamations et litiges

Procédure et contact de réclamation : A DEFINIR. Médiateur de la consommation, coordonnées et site internet : A DEFINIR. Droit applicable et modalités de règlement des litiges dans le respect des protections impératives du consommateur : A DEFINIR.