Document de travail — informations à compléter avant l’ouverture publique.
Mentions légales
Projet préparé le 28 septembre 2026 pour la présentation privée de Scola. À valider avant publication publique.
Éditeur et publication
Éditeur du service Scola : A DEFINIR. Statut et forme juridique : A DEFINIR. Adresse du siège ou de l’établissement : A DEFINIR. Immatriculation et registre applicables : A DEFINIR. Capital social, si applicable : A DEFINIR. Numéro de TVA ou régime applicable : A DEFINIR.
Responsable de publication : A DEFINIR. Adresse email de contact : A DEFINIR. Téléphone : A DEFINIR.
Hébergement
La version privée est déployée avec Vercel. Entité contractuelle de l’hébergeur, adresse et téléphone à faire figurer dans les mentions : A DEFINIR. Futur domaine public : A DEFINIR.
Les services de données, de stockage et d’envoi utilisés par l’application sont décrits dans Confidentialité et cookies. Leurs régions d’hébergement et les éventuels transferts doivent être vérifiés avant l’ouverture publique : A DEFINIR.
Contenus et propriété intellectuelle
Scola présente des supports pédagogiques, des exercices et des corrections. Les droits sur les textes, images, marques, documents et logiciels appartiennent à leurs titulaires respectifs. L’accès au service n’autorise pas la republication ou la commercialisation de ces contenus.
Une référence au Bulletin officiel ou à Éduscol sert à situer les programmes scolaires. Elle ne signifie pas que Scola bénéficie d’un agrément, d’un partenariat ou d’une certification institutionnelle.
Réclamations et médiation
Contact pour une réclamation : A DEFINIR. Médiateur de la consommation retenu, adresse et site internet : A DEFINIR. Ces informations devront être complétées avant toute commercialisation.
Crédits des illustrations
Les illustrations des succès sont composées à partir d’OpenMoji, par ses contributeurs. Scola en adapte la disposition, les couleurs, les chiffres et le contour. Ces compositions sont partagées sous licence CC BY-SA 4.0. Sources des illustrations.
Références de préparation
Ces projets s’appuient sur les usages du service et les repères de Service Public sur les mentions obligatoires et de la CNIL sur l’information des personnes. Ils ne constituent pas une certification de conformité.